Jean-Luc Thibault


De: Jean-Luc THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree="trois ans"
JORFTEXT000032297286(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Jean-Luc THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentant des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree="trois ans"
JORFTEXT000024382430(source JORF)
nomination
21 Juillet 201121/07/2011
De: Jean-Luc Thibault
ingénieur d'agronomie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000720842(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.